Catéchisme doctrinal

Le LAIC-Laïcité(s) cherche à constituer une bibliothèque doctrinale uniquement accessible à ses membres qui entend réunir (sans en promouvoir un plus qu’un autre) en un même lieu des écrits doctrinaux en matière de Laïcité(s) qu’il s’agisse d’incontournables “classiques” ou d’études plus récentes.

Ici encore, l’emploi d’un substantif religieusement connoté (celui de catéchisme) a été proposé afin de faire référence à l’une des premières pratiques de la laïcité française. En effet, de 1791 à 1793 paraissent en France plusieurs “catéchismes” (républicain (pour de la Chabeaussière) ou encore citoyen (pour Saige)) afin de bien établir l’idée de points de vue aussi importants, au nom de la République, que les catéchismes religieux précédents.

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Carte postale (non voyagée ; circa 1905) La nouvelle Eglise ; notre saint petit père (COMBES) et ses cardinaux (photo-montage par P-D. Y.) (coll. perso MTD)

Les éléments recensés ci-dessous (présentés de deux façons : thématique et antéchronologique ou purement alphabétique et chronologique) ne sont accessibles, de façon « privée » qu’aux membres et aux sympathisants du réseau LAIC-Laïcité(s) afin de respecter les droits d’auteurs.

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Classement thématique
& antéchronologique

Rapports collectifs

  • Besnard Pierre & de Mecquenem Isabelle, Rapport sur la formation au principe de laïcité des agents publics ; Paris, Ministère de l’Education nationale ; 2021 ; [D2021-PBIDM01] ;
  • Philip-Gay Mathilde (dir.), La laïcité dans la Justice ; rapport pour la mission de recherche Droit & Justice ; octobre 2019 ; [D2019-MPG03] ;
  • Zuccarelli Emile (dir.), Laïcité et fonction publique ; Paris, Commission (dite Zuccarelli) laïcité et fonction publique, 2016 ; [D2016-EZ01] ;
  • Machelon Jean-Pierre (dir.), Rapport de la Commission de réflexion juridique sur les relations des cultes avec les pouvoirs publics ; Paris, Ministère de l’Intérieur ; 2005 ; [D2005-JPM01] ;
  • Stasi Bernard (dir.), Rapport au Président de la République ; Paris, Commission (dite Stasi) de réflexion sur l’application du principe de laïcité dans la République ; 2003 ; [D2003-BS01] ;
  • Condorcet Nicolas, Rapport et projet de décret sur l’organisation générale de l’instruction publique, présentés à l’Assemblée nationale, au nom du Comité d’instruction publique, les 20 et 21 avril 1792, imprimés par ordre de l’Assemblée nationale, Paris ; 1792 ; [D1792-NC01] ;

Doctrines dites organiques (avis, études & rapports institutionnels)

  • Observatoire de la Laïcité, Avis sur l’application ou la non-application du principe de neutralité aux prestataires extérieurs de l’administration publique ou des services publics ; 29 mai 2018 ; [D2018-OBS01] ;
  • Mestre Christian (dir.), La laïcité dans l’enseignement supérieur ; Rapport CPU ; 2015 ; [D2015-CM01] ;
  • Conseil d’État (Assemblée générale), Etude (dite Expression religieuse dans les services publics) adoptée le 19 décembre 2013 et demandée par le Défenseur des droits le 20 septembre 2013 (art. 19 de la Loi organique du 29 mars 2011) ; [D2013-CE01] ;
  • Conseil d’État (Assemblée générale), Rapport (dit Un siècle de Laïcité) 2004 ; [D2004-CE01] ;

Ouvrages (extraits ou textes entiers dont travaux de doctorat et mémoires de recherches)

  • Touzeil–Divina Mathieu, Dix mythes du droit public ; Paris, Lgdj ; 2019 ; coll. Forum [extraits : chap. 01 : « La Laïcité est un principe constitutionnel » ; p. 53 et s.] ; [D2019-MTD01] ;
  • Philip-Gay Mathilde, Droit de la laïcité; Paris, Ellipses; 2016 ; [D2016-MPG02] ;
  • Benelbaz Clément, Le principe de laïcité en droit public français ; Paris, L’Harmattan ; 2011 ; coll. Logiques juridiques ; [D2011-CB01] ;
  • Gaudemet-Basdevant Brigitte, Rapport : La jurisprudence constitutionnelle en matière de liberté confessionnelle et le régime juridique des cultes et de la liberté confessionnelle en France ; Paris, Univ. Paris Sud ; 1998 ; [D1998-BGB01] ;
  • Briand Aristide, La séparation des Eglises et de l’Etat, Rapport fait le 04 mars 1905 au nom de la Commission relative à la séparation des Eglises et de l’Etat et de la dénonciation du Concordat chargée d’examiner le projet de loi et les diverses propositions de loi concernant la séparation des Eglises et de l’Etat, n°2302, Chambre des députés, annexe au procès-verbal de la deuxième séance du 04 mars 1905; Paris, Edouard Cornély; 1905 ; [D1905-AB01] ;
  • Briand Aristide, La séparation des Eglises et de l’Etat, Rapport (…) n°2302 ; Paris ; 1905 (version électronique de travail – 2021) ; [D1905-AB02] ;

Articles individuels (dont conclusions de rapporteurs publics et commissaires du gouvernement)

  • Froger Charles, « L’autorisation d’absence pour motif religieux dans la fonction publique » in Actualité Juridique Fonction Publique (Ajfp) ; 2021 ; p. 62 et s. ; [D2021-CF01] ;
  • Mouannès Hiam, « Le principe de la laïcité, condition de la démocratie » in Laïcité et défense de l’État de droit ; Toulouse, PU Toulouse ; 2020 ; p. 147 et s. ; [D2020-HM01] ;
  • Bellon Christophe, « France laïque, fille de compromis » in Etudes ; 2019 ; n°02 ; p. 53 et s. ; [D2019-CB01] ;
  • Philip-Gay Mathilde, « L’ostentatoire dans l’application du principe de laïcité » in Revue Française de Droit Administratif (Rfda) ; 2018 ; p. 613 et s. ; [D2018-MPG01] ;
  • Bonnal Nicolas, « Comment l’institution judiciaire contribue-t-elle au respect du principe de laïcité ? » in Les Cahiers de la Justice ; 2018 ; n°03 ; p. 467 et s. ; [D2018-NB01] ;
  • Koubi Geneviève, « Le juge administratif et la liberté de religion » in Revue Française de Droit Administratif (Rfda) ; 2003 ; p. 1055 et s. ; [D2003-GK01] ;
  • Flauss Jean-François,« La diffamation religieuse en droit international », Les Petites Affiches (Lpa), 23 Juillet 2002, n°146, p. 05 et s. ; [D2002-JFF01] ;
  • Jean-Pierre Didier, « Les religions du fonctionnaire et la République » in Ajfp, 2001 ; p. 41 et s. ; [D2001-DJP01] ;
  • Rivero Jean, « La notion juridique de laïcité», Dalloz (D.),1949, chr. XXXIII, p. 137 et s. ; [D1949-JR01] ;

                Éléments de droits étrangers et/ou comparés

  • Bribosia Emmanuelle & Rorive Isabelle (dir.), L’accommodement de la diversité religieuse ; regards croisés – Canada, Europe, Belgique ; Bruxelles, Peter Lang ; 2015 ; [D2015-EB&IR01] ;
  • Baubérot Jean, « Compromis, accommodements, pacte laïque. Laïcité Canado-québécoise et laïcité française » in Nachi Mohamed, Actualité du compromis ; 2011 ; p. 127 et s. ; [D2011-JB01] ;
  • Bouchard Gérard & Taylor Charles, Fonder l’avenir ; le temps de la conciliation ; Rapport de la Commission de consultation sur les pratiques d’accommodement reliées aux différences culturelles ; Québec, Bibliothèque et Archives nationales du Québec ; 2008 ; [D2008-GBCT01] ;
  • Locke John, Lettre sur la tolérance (trad. Jean Le Clerc – 1710) ; version électronique de JM Tremblay ; 2002 ; 1667 ; [D1667-JL01] ;

Classement alphabétique
& chronologique

  • Baubérot Jean, « Compromis, accommodements, pacte laïque. Laïcité Canado-québécoise et laïcité française » in Nachi Mohamed, Actualité du compromis ; 2011 ; p. 127 et s. ; [D2011-JB01] ;
  • Bellon Christophe, « France laïque, fille de compromis » in Etudes ; 2019 ; n°02 ; p. 53 et s. ; [D2019-CB01] ;
  • Benelbaz Clément, Le principe de laïcité en droit public français ; Paris, L’Harmattan ; 2011 ; coll. Logiques juridiques ; [D2011-CB01] ;
  • Besnard Pierre & de Mecquenem Isabelle, Rapport sur la formation au principe de laïcité des agents publics ; Paris, Ministère de l’Education nationale ; 2021 ; [D2021-PBIDM01] ;
  • Bonnal Nicolas, « Comment l’institution judiciaire contribue-t-elle au respect du principe de laïcité ? » in Les Cahiers de la Justice ; 2018 ; n°03 ; p. 467 et s. ; [D2018-NB01] ;
  • Bouchard Gérard & Taylor Charles, Fonder l’avenir ; le temps de la conciliation ; Rapport de la Commission de consultation sur les pratiques d’accommodement reliées aux différences culturelles ; Québec, Bibliothèque et Archives nationales du Québec ; 2008 ; [D2008-GBCT01] ;
  • Briand Aristide, La séparation des Eglises et de l’Etat, Rapport fait le 04 mars 1905 au nom de la Commission relative à la séparation des Eglises et de l’Etat et de la dénonciation du Concordat chargée d’examiner le projet de loi et les diverses propositions de loi concernant la séparation des Eglises et de l’Etat, n°2302, Chambre des députés, annexe au procès-verbal de la deuxième séance du 04 mars 1905; Paris, Edouard Cornély; 1905 ; [D1905-AB01] ;
  • Briand Aristide, La séparation des Eglises et de l’Etat, Rapport (…) n°2302 ; Paris ; 1905 (version électronique de travail – 2021) ; [D1905-AB02] ;
  • Bribosia Emmanuelle & Rorive Isabelle (dir.), L’accommodement de la diversité religieuse ; regards croisés – Canada, Europe, Belgique ; Bruxelles, Peter Lang ; 2015 ; [D2015-EB&IR01] ;
  • Condorcet Nicolas, Rapport et projet de décret sur l’organisation générale de l’instruction publique, présentés à l’Assemblée nationale, au nom du Comité d’instruction publique, les 20 et 21 avril 1792, imprimés par ordre de l’Assemblée nationale, Paris ; 1792 ; [D1792-NC01] ;
  • Conseil d’État (Assemblée générale), Rapport (dit Un siècle de Laïcité) 2004 ; [D2004-CE01] ;
  • Conseil d’État (Assemblée générale), Étude (dite Expression religieuse dans les services publics) adoptée le 19 décembre 2013 et demandée par le Défenseur des droits le 20 septembre 2013 (art. 19 de la Loi organique du 29 mars 2011) ; [D2013-CE01] ;
  • Flauss Jean-François,« La diffamation religieuse en droit international », Les Petites Affiches (Lpa), 23 Juillet 2002, n°146, p. 05 et s. ; [D2002-JFF01] ;
  • Froger Charles, « L’autorisation d’absence pour motif religieux dans la fonction publique » in Actualité Juridique Fonction Publique (Ajfp) ; 2021 ; p. 62 et s. ; [D2021-CF01] ;
  • Gaudemet-Basdevant Brigitte, Rapport : La jurisprudence constitutionnelle en matière de liberté confessionnelle et le régime juridique des cultes et de la liberté confessionnelle en France ; Paris, Univ. Paris Sud ; 1998 ; [D1998-BGB01] ;
  • Jean-Pierre Didier, « Les religions du fonctionnaire et la République » in Ajfp, 2001 ; p. 41 et s. ; [D2001-DJP01] ;
  • Koubi Geneviève, « Le juge administratif et la liberté de religion » in Revue Française de Droit Administratif (Rfda) ; 2003 ; p. 1055 et s. ; [D2003-GK01] ;
  • Locke John, Lettre sur la tolérance (trad. Jean Le Clerc – 1710) ; version électronique de JM Tremblay ; 2002 ; 1667 ; [D1667-JL01] ;
  • Machelon Jean-Pierre (dir.), Rapport de la Commission de réflexion juridique sur les relations des cultes avec les pouvoirs publics ; Paris, Ministère de l’Intérieur ; 2005 ; [D2005-JPM01] ;
  • Mestre Christian (dir.), La laïcité dans l’enseignement supérieur ; Rapport CPU ; 2015 ; [D2015-CM01] ;
  • Mouannès Hiam, « Le principe de la laïcité, condition de la démocratie » in Laïcité et défense de l’État de droit ; Toulouse, PU Toulouse ; 2020 ; p. 147 et s. ; [D2020-HM01] ;
  • Observatoire de la Laïcité, Avis sur l’application ou la non-application du principe de neutralité aux prestataires extérieurs de l’administration publique ou des services publics ; 29 mai 2018 ; [D2018-OBS01] ;
  • Philip-Gay Mathilde, Droit de la laïcité; Paris, Ellipses; 2016 ; [D2016-MPG02] ;
  • Philip-Gay Mathilde, « L’ostentatoire dans l’application du principe de laïcité » in Revue Française de Droit Administratif (Rfda) ; 2018 ; p. 613 et s. ; [D2018-MPG01] ;
  • Philip-Gay Mathilde (dir.), La laïcité dans la Justice ; rapport pour la mission de recherche Droit & Justice ; octobre 2019 ; [D2019-MPG03] ;
  • Rivero Jean, « La notion juridique de laïcité», Dalloz (D.),1949, chr. XXXIII, p. 137 et s. ; [D1949-JR01] ;
  • Stasi Bernard (dir.), Rapport au Président de la République ; Paris, Commission (dite Stasi) de réflexion sur l’application du principe de laïcité dans la République ; 2003 ; [D2003-BS01] ;
  • Touzeil–Divina Mathieu, Dix mythes du droit public ; Paris, Lgdj ; 2019 ; coll. Forum [extraits : chap. 01 : « La Laïcité est un principe constitutionnel » ; p. 53 et s.] ; [D2019-MTD01] ;
  • Zuccarelli Emile (dir.), Laïcité et fonction publique ; Paris, Commission (dite Zuccarelli) laïcité et fonction publique, 2016 ; [D2016-EZ01] ;